Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAS FACILE
Numéro de dépôt :
1341631
Date de dépôt :
06/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1996
Présentation de la marque PAS FACILE
Déposée le 6 février 1986 par SPARKS Robin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAS FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAS FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS FACILE est expirée depuis le 6 février 1996.
SPARKS Robin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29